Mentions légales - Compétences en Temps Partagé Alsace
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Propriété du site

L’association CTP Alsace a son siège à la Maison des Associations, 1a place des Orphelins, F-67000 Strasbourg

SIRET :   – Code APE :

Responsable de la publication

Roger Merckling

Hébergement du site

Société O2switch

222 Boulevard Gustave-Flaubert

63000 Clermont-Ferrand.

www.o2switch.fr

Objectifs du site www.ctp.alsace

Le site www.ctp.alsace a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les produits et services proposés par l’associaton CTP Alsace, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l’association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.ctp.alsace.

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ctp.alsace est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.

Le site web www.ctp.alsace est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Crédits photos et images

Fotolia, Pixabay.

Création du site

Conception éditoriale du site

Delphine KIEFFER de la société Aubance
14 rue de l’Eglise, F-67500 Niederschaeffolsheim

Tél. : 06 82 32 17 06

SIRET : 414 632 323 00047 – NAF/APE : 7022Z

www.aubance.fr

 

Réalisation technique et maintenance  du site

Sophie PERRIN de l’Agence web ACTI Web Mobile,

SARL au capital social de 1000 €

Tél. : 07 81 10 01 30

12 rue de la Nouvelle Église, F-67450 Mundolsheim

SIRET : 798 049 169 00013 – NAF/APE : 6202A

www.actiwebmobile.com